PAP-H (Plan d'Accompagnement Hôpital)
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Plan d'accompagnement spécifique aux élèves hospitalisés ou en soins prolongés. Articulé avec le service APADHE (Accompagnement Pédagogique À Domicile, à l'Hôpital ou à l'École) et l'enseignant référent. Maintien du lien avec la classe d'origine.
En bref
- Qui le demande : family, school
- Dossier MDPH requis : Non
- Avis médical requis : Oui
- Révision : À chaque hospitalisation
Comprendre le profil
Le PAP-H (Plan d'Accompagnement Hôpital) est un dispositif spécifique aux élèves hospitalisés ou en soins prolongés. Il vise à maintenir un lien avec la classe d'origine et à assurer la continuité pédagogique. Ce plan s'articule avec le service APADHE (Accompagnement Pédagogique À Domicile, à l'Hôpital ou à l'École) et l'enseignant référent [KG-4] [KG-5].
Les élèves concernés par le PAP-H sont ceux dont la scolarité est interrompue pour des raisons médicales, telles qu'une hospitalisation, des soins de suite et de réadaptation, ou des soins à domicile. Ce dispositif s'adresse aux élèves inscrits dans une école primaire (maternelle, élémentaire) ou un établissement secondaire (collège ou lycée) [9].
Adaptations en classe
Le PAP-H permet de mettre en place des adaptations pédagogiques adaptées aux besoins de l'élève, hors plan d'accompagnement personnalisé (PAP). Ces adaptations peuvent inclure des dispenses de certaines activités incompatibles avec la santé de l'enfant ou de l'adolescent, ainsi que des aménagements spécifiques pour les activités périscolaires [2].
Les enseignants spécialisés jouent un rôle clé dans l'évaluation des besoins spécifiques d'apprentissage de l'élève. Ils utilisent des outils de positionnement pour identifier les aptitudes et difficultés de l'enfant, ce qui permet d'adapter son parcours scolaire et les stratégies pédagogiques mises en place [12].
Accompagnement individualisé
L'accompagnement pédagogique individuel dans le cadre du PAP-H n'excède pas six heures hebdomadaires. Ce dispositif est assuré par les professeurs habituels de l'élève, si possible, ou par des enseignants spécialement affectés à ces missions. Des enseignants volontaires issus d’autres établissements peuvent également intervenir [1].
L'enseignant spécialisé assure le lien avec l’établissement d’origine avec l’accord de la famille. Il participe à la proposition d’aménagements scolaires et aide à la rescolarisation ou à la mise en place d’un APADHE. Il crée également du lien avec les enseignants spécialisés déjà en lien avec l’élève (ULIS, ITEP, CMPP, IMP, IME…) [3].
Travail avec la famille
La famille joue un rôle central dans la mise en place du PAP-H. Elle peut faire la demande d'accompagnement pédagogique à domicile, à l’hôpital ou à l’école (Apadhe) auprès du directeur d'école, du chef d'établissement scolaire, ou de l'enseignant coordonnateur de l'Apadhe. La famille est également impliquée dans l'élaboration du PAI (Projet d'Accueil Individualisé), qui précise les adaptations apportées à la vie de l'enfant en collectivité [8].
Cadre réglementaire scolaire
Le PAP-H s'inscrit dans le cadre réglementaire de l'Éducation nationale. La circulaire du 3 août 2020 sur l’Apadhe remplace la circulaire n° 98-151 du 17-7-1998 sur les Services d'assistance pédagogique à domicile (Sapad). Ce dispositif départemental garantit le droit à l'éducation de tout élève malade ou accidenté [4].
Le PAI est formalisé dans un document comportant trois parties indispensables. Il est établi par le directeur de l’école ou le chef de l’établissement scolaire de l'enfant, en concertation avec le médecin de l’Éducation nationale ou de la protection maternelle et infantile (PMI) et l’infirmier scolaire. Chaque personne s'engageant à participer à son application est invitée à signer le PAI [8].
Ressources liées
Pour bénéficier du dispositif APADHE, la famille, le directeur d'école, le chef d'établissement scolaire ou toute autre personne concernée par la scolarité et la santé de l'élève doit adresser la demande d’Apadhe, accompagnée des éléments médicaux nécessaires, au Directeur académique des services de l'Éducation nationale (DASEN) par l’intermédiaire de l’enseignant coordonnateur de l'Apadhe [5].
En complément de l’intervention des professeurs auprès de l’élève, il est possible de bénéficier de systèmes de télé-présence robotisés. Ces systèmes permettent de suivre, de manière synchrone et à distance, les cours donnés au sein de la classe de l’enfant. Deux systèmes sont actuellement déployés : le Ted-i et celui mis en place par l’association Cartable connecté conventionnée par le ministère chargé de l’Éducation nationale [6].
Les sources disponibles ne précisent pas les autres dispositifs scolaires applicables.