HAS — Parcours de santé d'un enfant présentant un TND (2020)
Synthèse opérationnelle HAS du parcours coordonné CAMSP / CMPP / PCO / SESSAD pour un enfant TND.
HAS — Parcours de santé d'un enfant présentant un TND (2020)
Cet article présente les passages bruts des sources citées. La synthèse rédigée n'a pas pu être validée ; les extraits ci-dessous sont rendus tels quels.
HAS TND Argumentaire 2020 — HAS (2020)
il existe une plateforme de coordination et d’orientation des TSA/TND, il est recommandé d’orienter les enfants et leur famille vers cette plateforme.
HAS / Service des bonnes pratiques professionnelles – Société française de néonatologie / février 2020 118 — p.118
Troubles du neurodéveloppement - Repérage et orientation des enfants à risque
En cas d’enfant à risque modéré de TND, le médecin référent de 1er recours peut éventuellement assurer la coordination (avec appui du médecin de 2e ligne ayant effectué la consultation dédiée si nécessaire : par exemple,. en cas de difficultés à trouver des professionnels formés sur le territoire) mais pas pour les enfants à risque plus élevé
Fédération française de psychiatrie 1- Il est indispensable de faire une évaluation globale, relevant du niveau 2 avant de poser des indications et faire un projet de soin avec des objectifs prioritaires. 2- S’il s’agit d’un TND fortement suspecté, les indications devraient se faire préférentiellement vers des équipes pluridisciplinaires : CAMSP si une étiologie somatique est connue ou probable, équipe de psychiatrie périnatale et CMP ou CMPP dans les autres cas, en concomitance avec les explorations à visée de recherche étiologique. Les équipes de secteur pédopsychiatrique offrent en outre l’avantage de la continuité possible dans le temps, non limitée à 6 ans. 3- Une grande partie de la population, du fait de sa vulnérabilité sociale et/ou éducative, ne peut pas s’inscrire dans la durée dans une prise en charge en libéral. Notre pratique nous montre que les populations vulnérables s’inscrivent beaucoup mieux dans des équipes habituées à aller vers elles. — p.155
c de TND ? Le TND n’est pas un diagnostic, mais une entité large de troubles du neurodéveloppement, une catégorie diagnostique mais pas un diagnostic.
Donc à la place de : « Le diagnostic confirmé de TND doit conduire à un suivi médical régulier de l’enfant dans les différentes dimensions de sa santé et de ses besoins par le médecin assurant le suivi habituel de l’enfant ».
Écrire : « Le repérage confirmé de TND doit conduire à…. enfant » et ajouter : « il doit également conduire à une orientation vers une équipe de diagnostic ad hoc au TND repéré. » Et : À propos des services de 2e ligne : ajouter les SESSAD précoces (ils sont inscrits dans la circulaire Plateforme TND) qui peuvent accompagner en amont une notification MDPH en cours. Valoriser la pédiatrie, sans exclure le médecin traitant en l’informant des bilans et de l’évolution. Point d’attention : la PMI est « réservée » au suivi des enfants aux situations sociales défavorisées.
HAS / Service des bonnes pratiques professionnelles – Société française de néonatologie / février 2020 163 — p.163
Troubles du neurodéveloppement - Repérage et orientation des enfants à risque
Annexe 6. Diagramme du parcours d’un enfant ayant un risque de TND
HAS / Service des bonnes pratiques professionnelles – Société française de néonatologie / février 2020 202 — _p.202_
HAS TDAH Argumentaire 2024 — HAS (2024)
des parents avec l’enfant
HAS • Trouble du neurodéveloppement/ TDAH : Diagnostic et interventions thérapeutiques auprès des enfants et adolescents • juillet 2024 105 — _p.105_
- Organisation de la prise en charge 7.1. Plateforme d’orientation et de coordination pour les enfants avec des troubles du neurodéveloppement de 0 à 12 ans (en cours de déploiement) Selon les recommandations relatives au repérage et à l’orientation des enfants TND publiées par la HAS en 2020, le Code de la santé publique permet, sur prescription médicale, la prise en charge financière par l’Assurance maladie d’un parcours de bilan et d’intervention précoce pour l’accompa- gnement des enfants présentant un trouble du neurodéveloppement. Une circulaire précise les me- sures d’organisation pour la mise en place de plateformes d’orientation et de coordination dans le cadre de ce parcours. La création de ces plateformes d’orientation et de coordination a pour objectif de concourir à l’évolution des structures de deuxième ligne chargées de l’accueil et l’accompagnement des enfants autistes et/ou avec troubles du neurodéveloppement. Les professionnels de santé et les psychologues peuvent conclure avec ces plateformes un contrat qui prévoit des engagements de bonnes pratiques profes- sionnelles et les conditions du retour d’information à ces structures et au médecin traitant (300). — p.183
révoit des engagements de bonnes pratiques profes- sionnelles et les conditions du retour d’information à ces structures et au médecin traitant (300).
7.2. Coordination pour la prise en charge des enfants ayant un TND Selon les recommandations HAS de 2020, pour les patients à faible risque de TND, un repérage peut être effectué par un médecin de première ligne. Ce dernier peut être le médecin habituel de l’enfant, le médecin de PMI ou le médecin scolaire (300). Les patients à haut risque de TND sont eux orientés vers une consultation spécialisée en neurodéve- loppement auprès d’un médecin référent spécifiquement formé aux TND, quel que soit son mode d’exercice (hospitalier ou libéral), en particulier ceux affiliés à un réseau de suivi et/ou à une structure de 2e ligne. Il peut s’agir du médecin assurant le suivi habituel de l’enfant (généraliste ou pédiatre) s’il est formé aux TND. La consultation spécialisée en neurodéveloppement a pour but d’affirmer ou d’infirmer une anomalie de la trajectoire développementale et d’établir le caractère pathologique ou non de ce décalage. Elle ne se substitue pas à une consultation de diagnostic spécialisé multidisciplinaire. La HAS recommande que des annuaires de médecins souhaitant assurer une consultation spécialisée en neurodéveloppement soient instaurés au niveau du territoire départemental ou régional. Un tel annuaire national des médecins libéraux de second recours sur les TND est mis à jour réguliè- rement par l’Association française de pédiatrie ambulatoire (AFPA), et disponible sur code d’accès sur le site de l’AFPA. Une étude de couverture et d’offre de soins est en cours de publication, montrant à ce jour (2023) que l’offre libérale de médecins de second recours sur les TND couvre 47 à 52 % des besoins annuels (à paraître). Si un TND est fortement suspecté lors de la consultation spécialisée en neurodéveloppement, il est nécessaire d’orienter l’enfant dans les meilleurs délais, en fonction du trouble repéré et de l’objectif prioritaire déterminé, vers des interventions précoces (bilan adapté à la symptomatologie et rééduca- tion précoce si nécessaire). — p.183
grés de soins, revus dans une méta-analyse de 2018 pour le TDAH (481) ou de façon plus générale pour les troubles du développement en pédiatrie (482).
7.3. Organisation du parcours par niveaux de recours aux soins Dans les recommandations HAS de 2020 relatives aux troubles du neurodéveloppement, le repérage et le suivi des TND sont organisés selon un parcours à trois niveaux (300) : ‒ première ligne pour une consultation simple de repérage des signes d’alerte : • médecins qui assurent le suivi habituel de l’enfant : médecin généraliste ou pédiatre libéral, • médecins de réseaux de périnatalité, PMI, scolaire ; ‒ deuxième ligne pour une consultation spécialisée en neurodéveloppement : • médecins référents pour le suivi des TND : pédiatre libéral, médecin de PMI, • médecins de réseaux de suivi (périnatal ou pédiatrique), • professionnels libéraux coordonnés entre eux par un médecin, • équipes pluridisciplinaires spécialisées : CAMSP, CMP, CMPP, avec formation spécifique au TND ; ‒ troisième ligne pour consultation d’expertise : • centre de référence constitué d’équipes pluridisciplinaires de consultation, • neuropédiatre, pédopsychiatre, médecine physique et de réadaptation. Selon un rapport de la Commission nationale de la naissance et de la santé de l’enfant relatif au « Par- cours de soins des enfants et des adolescents présentant des troubles du langage et des apprentis- sages », publié en 2013 (483) : En vue d’améliorer la coordination des acteurs, cette commission a proposé en 2013 une organisation du parcours en 3 niveaux de recours aux soins : ‒ niveau 1 : le médecin de l’enfant (médecin généraliste ou pédiatre), le médecin de santé scolaire (de l’Éducation nationale ou de la municipalité) ou de protection maternelle et infantile, en lien avec les rééducateurs (orthophonistes, psychomotriciens, ergothérapeutes, orthoptistes) et les psycho- logues ; ‒ niveau 2 : niveau intermédiaire entre le premier recours et les centres de référence. Il s’appuie sur des ressources existantes organisées en équipes expertes pluridisciplinaires de proximité sous la direction d’un médecin responsable du projet de soins. Ce niveau 2 assure la coordination entre des structures ou des professionnels sans qu’ils appartiennent nécessairement à la même struc- ture ou institution, ni n’exercent dans un même lieu. Il vient en appui du niveau 1 dans les situations — p.184
HAS TSA 2025 — HAS (2026)
ssionnels coordonnateurs (ex. : enseignant référent, coordonnateur d’équipe pluri- disciplinaire de MDPH, etc.) ;
HAS • Trouble du spectre de l’autisme : interventions et parcours de vie du nourrisson, de l’enfant et de l’adolescent • janvier 2026 3 — p.3
e a publié la recommandation « Trouble du neurodéveloppement/TDAH : dia- gnostic et interventions thérapeutiques auprès des enfants et adolescents9 ».
2 https://www.has-sante.fr/jcms/c_2834964/fr/les-comportements-problemes-au-sein-des-etablissements-et-services-accueillant- des-enfants-et-adultes-handicapes https://www.has-sante.fr/jcms/c_2833763/fr/les-espaces-de-calme-retrait-et-d-apaisement 3 Haute Autorité de Santé - Qualité de vie : handicap, les problèmes somatiques et les phénomènes douloureux 4 https://www.has-sante.fr/jcms/c_2006477/fr/trouble-du-spectre-de-l-autisme-interventions-et-parcours-de-vie-de-l-adulte 5 https://www.has-sante.fr/jcms/c_468812/fr/trouble-du-spectre-de-l-autisme-signes-d-alerte-reperage-diagnostic-et-evaluation- chez-l-enfant-et-l-adolescent 6 https://www.has-sante.fr/jcms/p_3161334/fr/troubles-du-neurodeveloppement-reperage-et-orientation-des-enfants-a-risque 7 https://www.has-sante.fr/jcms/p_3215404/fr/l-accompagnement-de-la-personne-polyhandicapee-dans-sa-specificite 8 https://www.has-sante.fr/jcms/p_3237847/fr/l-accompagnement-de-la-personne-presentant-un-trouble-du-developpement-intellec- tuel-tdi-volet-1 9 https://www.has-sante.fr/jcms/p_3302482/fr/trouble-du-neurodeveloppement/tdah-diagnostic-et-interventions-therapeutiques- aupres-des-enfants-et-adolescents
HAS • Trouble du spectre de l’autisme : interventions et parcours de vie du nourrisson, de l’enfant et de l’adolescent • janvier 2026 13 — _p.13_
notamment psychiatrique et neurologique ;
17 Le carnet de santé de l’enfant – Ministère du Travail, de la Santé, des Solidarités et des Familles
HAS • Trouble du spectre de l’autisme : interventions et parcours de vie du nourrisson, de l’enfant et de l’adolescent • janvier 2026 42 — _p.42_
ent à des réponses spécifiques et coordonnées, impliquant à la fois des interventions médicales et un ajustement de l’accompagnement (cf. 10).
HAS • Trouble du spectre de l’autisme : interventions et parcours de vie du nourrisson, de l’enfant et de l’adolescent • janvier 2026 43 — p.43