Les différentes solutions de scolarisation adaptée

Les différentes solutions de scolarisation adaptée

Comprendre le profil

La scolarisation des enfants en situation de handicap repose sur une évaluation pluridisciplinaire des besoins éducatifs particuliers (BEP). Ces besoins sont identifiés par l'équipe pluridisciplinaire d’évaluation de la Maison Départementale des Personnes Handicapées (MDPH) sur la base d’un document normalisé, le GEVA-Sco ^[7]. Les sources disponibles ne précisent pas les dispositifs scolaires applicables pour les troubles du comportement ou l'épilepsie ^{[KG-1] [KG-2]}.

Adaptations en classe

Les adaptations pédagogiques peuvent inclure des aménagements tels que des temps majorés, la mise à disposition d’outils pédagogiques adaptés, le tutorat, des outils de communication, ou des aménagements des activités physiques et sportives ^[7]. L'accessibilité pédagogique peut également nécessiter des méthodes d'apprentissages spécifiques, des outils scolaires adaptés (ordinateur, logiciels spécifiques, scanner…) et des supports pédagogiques adaptés aux capacités et au handicap de l’enfant ^[8].

Accompagnement individualisé

Plusieurs dispositifs d'accompagnement sont disponibles :

• Scolarisation individuelle : L'élève est scolarisé dans une classe non spécialisée d’un établissement de l’Éducation nationale, avec ou sans aide particulière ^[1].
• Scolarisation collective : L'élève est scolarisé dans une Unité Localisée pour l'Inclusion Scolaire (ULIS) en collège ou lycée, ou dans une classe pour l'inclusion scolaire (CLIS) en école élémentaire ^[1].
• Scolarisation en unité d’enseignement : Pour les élèves qui ne peuvent effectuer leur scolarité à temps plein dans une école ou un établissement scolaire, une scolarisation en unité d’enseignement des établissements de santé ou médico-sociaux peut être envisagée ^[1].
• Enseignement à domicile : Lorsque l'élève est contraint d’interrompre momentanément sa scolarité en raison de son état de santé, un enseignement à domicile peut être proposé par le centre national d'enseignement à distance (CNED) ^[1].

Les élèves peuvent également être accompagnés par un Accompagnant d'Elève en Situation de Handicap (AESH) ^[9].

Travail avec la famille

Le Projet Personnalisé de Scolarisation (PPS) est élaboré par la MDPH et fait suite à une évaluation des besoins de l'élève en situation scolaire par l'équipe pluridisciplinaire d’évaluation de la MDPH ^[4]. Le directeur de l'établissement scolaire d'accueil est responsable du suivi du PPS, mais il peut être utile de prendre conseil auprès de l'enseignant référent ^[2].

Cadre réglementaire scolaire

La loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées stipule que tout enfant en situation de handicap a droit à une inscription dans l’école ou dans le collège ou lycée le plus proche de son domicile, lequel constitue son établissement de référence ^[1]. Le décret n° 2009-378 et l’arrêté du 2 avril 2009 complètent cette loi pour permettre une meilleure articulation entre les établissements médico-sociaux et l’Éducation nationale ^[1].

Ressources liées

Pour plus d'informations, vous pouvez consulter :

• Le Guide pour scolariser les élèves en situation de handicap élaboré par le Ministère de l'Éducation nationale ^{[10] [11] [12]}.
• L'Observatoire national des ressources numériques adaptées (ORNA) qui recense des ressources numériques utilisables par des professeurs non spécialisés confrontés à la scolarisation d'élèves en situation de handicap ^[5].
• La ligne « Aide Handicap Ecole » au 08 10 55 55 00 ^{[10] [11] [12]}.

Les sources disponibles ne précisent pas les dispositifs scolaires applicables pour les services d'éducation spéciale et de soins à domicile (SESSAD) ou les instituts médico-éducatifs (IME) ^{[KG-3] [KG-6]}.