Parcours aménagements scolaires
Parcours pour la mise en place d'aménagements à l'école : du repérage (RASED, médecin scolaire), au choix du dispositif (PAI, PAP, PPS) et à la révision annuelle. S'applique principalement aux élèves dys/TDAH/HPI.
Parcours aménagements scolaires
Définition clinique
Les parcours aménagements scolaires concernent les élèves présentant des troubles des apprentissages, des troubles neurodéveloppementaux ou des situations de handicap nécessitant des adaptations pédagogiques et/ou des aménagements spécifiques pour favoriser leur scolarité. Ces parcours incluent différents dispositifs tels que le Plan d'Accompagnement Personnalisé (PAP), le Projet Personnalisé de Scolarisation (PPS), le Projet d'Accueil Individualisé (PAI) et le Programme Personnalisé de Réussite Éducative (PPRE) [1] [2] [3] [4] [5] [6] [7] [8] [9] [10] [11] [12].
Critères diagnostiques
Les critères diagnostiques varient selon les troubles concernés. Les principaux troubles pour lesquels des aménagements scolaires peuvent être mis en place incluent :
- Dyslexie : Trouble spécifique de l'apprentissage de la lecture, d'origine neurologique [KG-1].
- Dyspraxie (TDC) : Trouble Développemental de la Coordination, trouble de la planification et de la coordination des mouvements [KG-2].
- Dysphasie (TDL) : Trouble Développemental du Langage, trouble structurel et durable du langage oral [KG-3].
- Dyscalculie : Trouble spécifique des apprentissages numériques et du calcul [KG-4].
- TDAH : Trouble du Déficit de l'Attention avec ou sans Hyperactivité, trouble neurodéveloppemental [KG-5].
- Haut Potentiel Intellectuel (HPI) : Profil cognitif avec QI total ≥ 130 selon les normes du WISC-V [KG-6].
Évaluation
L'évaluation des besoins en aménagements scolaires repose sur plusieurs étapes :
- Repérage des difficultés : Par les enseignants, les chefs d'établissement, les parents ou le médecin coordonnateur des soins de l’enfant [1].
- Bilans médicaux et paramédicaux : Fournis par la famille pour évaluer les troubles et leurs impacts sur les apprentissages [1] [2].
- Équipe Pluridisciplinaire d’Évaluation (EPE) : Pour les demandes de PPS, l'EPE de la MDPH étudie la demande grâce notamment au Geva-Sco première demande [1] [12].
- Certificat médical : Rédigé par le médecin ou psychiatre traitant de l’enfant [5].
Intervention
Les interventions varient selon le dispositif mis en place :
PAP (Plan d'Accompagnement Personnalisé) :
- Destiné aux élèves sans reconnaissance de handicap, ayant des troubles des apprentissages ou neurodéveloppementaux diagnostiqués [1] [2].
- Élaboré par l’équipe pédagogique après validation du trouble par le médecin scolaire [1].
- Inclut des adaptations pédagogiques ciblées sur les besoins de l’élève [1] [2].
- Réévalué annuellement [1].
PPS (Projet Personnalisé de Scolarisation) :
PAI (Projet d'Accueil Individualisé) :
- Pour les élèves souffrant d’un trouble durable de la santé ou nécessitant des médicaments au sein de l’établissement scolaire [2] [8].
- Élaboré par le directeur de la collectivité et le médecin scolaire [2].
- Inclut des aménagements pour la prise en charge de l'élève en fonction de ses besoins [2] [6].
PPRE (Programme Personnalisé de Réussite Éducative) :
Recommandations officielles
Les recommandations de la HAS pour la mise en place des aménagements scolaires incluent :
PAP :
- « Destiné aux élèves sans reconnaissance de handicap, ayant des troubles des apprentissages ou neurodéveloppementaux diagnostiqués par un médecin qui génèrent des difficultés scolaires durables, le PAP est un document normalisé qui officialise le trouble et permet de mettre en place des adaptations pédagogiques ciblées sur les besoins de l’élève » [1].
PPS :
- « Ce plan concerne les enfants en situation de handicap reconnu par la MDPH. Le PPS « détermine et coordonne » le déroulement de la scolarité et les besoins de l’élève (matériel pédagogique adapté, modalités d’accompagnement, aménagement des enseignements, orientation spécifique) » [1].
PAI :
- « Il a pour objectif de définir la prise en charge dans le cadre scolaire de l'élève en fonction de ses besoins et d'assurer la communication avec la communauté éducative » [2].
Articulation avec autres professionnels
L'articulation avec les autres professionnels est essentielle pour la mise en place et le suivi des aménagements scolaires :
- Médecin scolaire : Valide les troubles pour le PAP et participe à l'élaboration du PAI [1] [2].
- Enseignants référents : Joignables pour le suivi et la mise en place des PPS [5].
- Professionnels de santé : Médecins, psychologues, orthophonistes, ergothérapeutes et psychomotriciens peuvent fournir des bilans et des recommandations pour les aménagements [1] [2] [7].
- Équipe éducative : Participe à l'élaboration et à la mise en œuvre des aménagements [1] [2] [4].
Références
- [1] HAS — HAS TDAH Argumentaire 2024 (2024), p.113
- [2] HAS — HAS TDAH 1er recours 2015 (2015), p.39
- [3] expert — PPS, PAP, PAI, PPRE : comment préparer la rentrée scolaire ? (2024), p.1
- [4] expert — Tous à l'école (2024), p.1
- [5] expert — PPS, PAP, PAI, PPRE : comment préparer la rentrée scolaire ? (2024), p.1
- [6] Mon Parcours Handicap — MPH (2025), p.1
- [7] HAS — HAS TDAH 1er recours 2015 (2015), p.25
- [8] expert — PPS, PAP, PAI, PPRE : comment préparer la rentrée scolaire ? (2024), p.1
- [9] HAS — HAS TDAH 1er recours 2015 (2015), p.39
- [10] Mon Parcours Handicap — MPH (2025), p.1
- [11] Mon Parcours Handicap — MPH (2025), p.1
- [12] expert — Tous à l'école (2024), p.1
- [KG-1] Parcours aménagements scolaires → TREATS → Dyslexie
- [KG-2] Parcours aménagements scolaires → TREATS → Dyspraxie (TDC)
- [KG-3] Parcours aménagements scolaires → TREATS → Dysphasie (TDL)
- [KG-4] Parcours aménagements scolaires → TREATS → Dyscalculie
- [KG-5] Parcours aménagements scolaires → TREATS → TDAH
- [KG-6] Parcours aménagements scolaires → TREATS → Haut Potentiel Intellectuel
- [KG-7] Parcours aménagements scolaires ↔ related ↔ Plan d'Accompagnement Personnalisé
- [KG-8] Parcours aménagements scolaires ↔ related ↔ Projet d'Accueil Individualisé
Sources mobilisées (5)
- [1] HAS TDAH 1er recours 2015 — HAS (2015) 📄 (3 extraits)
- [2] HAS TDAH Argumentaire 2024 — HAS (2024) 📄 (1 extrait)
- [3] MPH — Mon Parcours Handicap (2025) 📄 (3 extraits)
- [4] PPS, PAP, PAI, PPRE : comment préparer la rentrée scolaire ? — expert (2024) 📄 (3 extraits)
- [5] Tous à l'école — expert (2024) 📄 (2 extraits)