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Agence Régionale de Santé

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Autorité régionale chargée du pilotage de l'offre de soins et médico-sociale : autorisation, tarification/financement et contrôle des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESMS). Les ITEP, IME, IEM, SESSAD dépendent de l'ARS ; la DSDEN (Éducation nationale) ne peut influer sur leurs décisions d'admission.

En bref

Comprendre le profil

L'Agence Régionale de Santé (ARS) est une autorité régionale chargée du pilotage de l'offre de soins et médico-sociale. Elle intervient dans l'autorisation, la tarification, le financement et le contrôle des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESMS) [6]. Les ESMS, tels que les IME (Instituts Médico-Éducatifs), les IEM (Instituts d'Éducation Motrice), les ITEP (Instituts Thérapeutiques, Éducatifs et Pédagogiques) et les SESSAD (Services d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile), dépendent de l'ARS [KG-2] [KG-3] [KG-5] [KG-6]. La DSDEN (Éducation nationale) ne peut influer sur leurs décisions d'admission [6].

L'ARS joue également un rôle clé dans le déploiement des parcours de santé pour les enfants, notamment ceux atteints d'épilepsie. Elle collabore avec les professionnels de santé et les acteurs locaux pour améliorer la qualité et la sécurité des parcours de soins [1] [2]. Par exemple, dans le cadre du parcours de santé de l'enfant avec épilepsie, l'ARS Île-de-France participe à un déploiement pilote des productions sur le parcours [1].

Adaptations en classe

Les adaptations pédagogiques pour les élèves en situation de handicap ou avec des troubles du neurodéveloppement sont souvent coordonnées avec les ESMS. Par exemple, les Unités d'Enseignement Externalisées (UEE) sont des unités d'enseignement d'un ESMS délocalisées au sein d'un établissement scolaire ordinaire. Elles visent à augmenter le nombre d'heures de scolarisation des élèves accompagnés en ESMS et à diversifier l'offre de scolarisation [7].

Les adaptations peuvent inclure des aménagements spécifiques en fonction des besoins de l'élève, tels que des supports pédagogiques adaptés, des temps de pause supplémentaires, ou des stratégies de communication alternatives. Ces adaptations sont souvent définies dans le cadre d'un Projet Personnalisé de Scolarisation (PPS) ou d'un Plan d'Accompagnement Personnalisé (PAP) [6].

Accompagnement individualisé

L'accompagnement individualisé des élèves en situation de handicap ou avec des troubles du neurodéveloppement implique une collaboration étroite entre les professionnels de l'Éducation nationale et ceux des ESMS. Les psychologues de l'Éducation nationale, les médecins scolaires, et les infirmiers scolaires peuvent jouer un rôle clé dans l'évaluation des besoins et la mise en place des adaptations nécessaires [2].

Les ESMS, sous la tutelle de l'ARS, fournissent des services spécialisés pour répondre aux besoins spécifiques des élèves. Par exemple, les SESSAD offrent un accompagnement éducatif et thérapeutique à domicile, tandis que les IME et les ITEP proposent des programmes éducatifs et thérapeutiques adaptés [6].

Travail avec la famille

Le travail avec la famille est essentiel pour assurer un accompagnement cohérent et efficace. Les professionnels de l'ARS et des ESMS collaborent avec les familles pour élaborer des projets personnalisés et assurer un suivi régulier. Les familles peuvent également être orientées vers des associations de patients et des groupes de soutien pour bénéficier d'un accompagnement supplémentaire [5].

Les familles jouent un rôle actif dans le processus de décision concernant l'orientation et l'admission de leur enfant dans les ESMS. Elles peuvent déposer des demandes d'admission dans plusieurs établissements et sont impliquées dans la constitution du dossier d'admission [6].

Cadre réglementaire scolaire

Le cadre réglementaire scolaire pour les élèves en situation de handicap ou avec des troubles du neurodéveloppement est défini par la Commission des Droits et de l'Autonomie des Personnes Handicapées (CDAPH). La CDAPH établit une notification d'orientation qui est valable sur tout le territoire et bornée dans le temps. Cette notification permet aux familles de contacter les ESMS pour constituer le dossier d'admission [6].

Les ESMS sont des structures médico-sociales qui dépendent de l'ARS. La DSDEN ne peut en aucun cas influer sur les décisions d'admission prises par ces établissements [6]. Les UEE, par exemple, fonctionnent sur la base d'une convention tripartite entre l'organisme gestionnaire ou le directeur de l'ESMS, l'IA-DASEN et l'ARS [7].

Ressources liées

Les ARS disposent de correspondants dédiés aux dérives sectaires, à interroger en cas de doute sur une méthode ou pour un signalement [KG-1]. Les professionnels de l'Éducation nationale peuvent également collaborer avec les psychologues, les pédopsychiatres, les neuropédiatres, et les puéricultrices pour assurer un accompagnement global des élèves [KG-8] [KG-9] [KG-10] [KG-11] [KG-12] [KG-13].

Pour les questions spécifiques liées aux troubles du neurodéveloppement, les ARS peuvent orienter les familles et les professionnels vers des centres de ressources spécialisés, tels que les Centres de Ressources Autisme (CRA) [5]. Ces centres offrent des ressources et un soutien pour les familles et les professionnels accompagnant les personnes avec des troubles du neurodéveloppement.

Les sources disponibles ne précisent pas les dispositifs scolaires applicables au-delà des ESMS et des UEE. Pour plus d'informations sur les adaptations pédagogiques et les dispositifs scolaires, il est recommandé de consulter les documents spécifiques de l'Éducation nationale et de la MDPH.

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Sources mobilisées (7)