Équipe éducative
Réunion organisée par le directeur d'école dès qu'une difficulté est repérée, sans qu'un dossier MDPH soit nécessaire. Réunit les parents, les enseignants et, si besoin, le psychologue de l'Éducation nationale ou le médecin scolaire. Premier niveau de dialogue pour mettre en place un PPRE, un PAP ou orienter vers un bilan.
Comprendre le profil
L'équipe éducative est une instance clé pour répondre aux besoins éducatifs particuliers des élèves. Elle est organisée par le directeur d'école dès qu'une difficulté est repérée, sans nécessiter un dossier MDPH. Cette équipe réunit les parents, les enseignants, et si besoin, le psychologue de l'Éducation nationale ou le médecin scolaire. Son rôle est de mettre en place des dispositifs comme le PPRE (Programme Personnalisé de Réussite Éducative) ou le PAP (Plan d'Accompagnement Personnalisé), ou d'orienter vers un bilan plus approfondi [1] [3] [KG-3].
Les pôles d’appui à la scolarisation (PAS) sont constitués d’un binôme associant un enseignant-coordonnateur et un éducateur du secteur médicosocial. Ils interviennent de la maternelle au lycée pour répondre aux besoins éducatifs particuliers des élèves, y compris ceux en situation de handicap. Ces professionnels apportent une réponse de premier niveau, pédagogique, éducative ou médico-sociale, sans attendre une éventuelle reconnaissance de handicap. Si cette réponse s’avère insuffisante, le PAS peut accompagner la famille dans ses démarches auprès de la MDPH [1] [4] [9].
Adaptations en classe
L'enseignant joue un rôle central dans l'accompagnement des élèves à besoins éducatifs particuliers. Il est recommandé qu'il soit informé des difficultés de l'élève et des adaptations possibles pour y remédier. Cette information peut être transmise par le médecin scolaire, l’infirmière scolaire, ou les parents. L'enseignant peut également solliciter l'intervention du RASED (Réseau d'Aides Spécialisées aux Élèves en Difficulté) si l'élève éprouve des difficultés persistantes malgré les adaptations proposées [5] [10].
Les adaptations pédagogiques peuvent inclure des aménagements spécifiques comme le PPRE, le PAI (Projet d'Accueil Individualisé) ou le PAP. Le PPRE est un plan d'actions individualisées pour les élèves rencontrant des difficultés d'apprentissage, sans reconnaissance de handicap par la MDPH. Le PAI concerne les élèves atteints de troubles de la santé évoluant sur une longue période, avec ou sans reconnaissance du handicap. Le PAP s’adresse aux élèves dont les difficultés scolaires résultent d'un trouble des apprentissages [2] [3] [11] [KG-5] [KG-7].
Accompagnement individualisé
L'équipe de suivi de la scolarisation (ESS) comprend l'élève, ses parents ou son représentant légal, ainsi que son enseignant référent. Elle inclut également les enseignants en charge de l'élève et les personnes chargées de l'aide individuelle ou mutualisée prescrite par la CDAPH. L'enseignant référent coordonne l’ESS et assure le rôle d’interlocuteur des familles pour la mise en place du projet personnalisé de scolarisation (PPS). L'ESS se réunit au moins une fois par an, sur convocation de l'enseignant référent, et peut être organisée à la demande de l'élève, des parents, ou de l'équipe éducative [6] [KG-8].
Le médecin de l'Éducation nationale et les infirmiers de l'Éducation nationale participent également à la construction du projet personnel et professionnel de l’élève. Ils peuvent réaliser des observations des troubles présentés par les élèves et orienter vers le médecin traitant ou les services de soins de proximité. Ils assurent le suivi des mesures mises en place et peuvent servir de relais entre les familles et l'école [7] [KG-1].
Travail avec la famille
Les parents sont des acteurs essentiels dans l'accompagnement éducatif de leur enfant. Ils sont associés au projet d’aide prévu pour leur enfant et peuvent être sollicités pour transmettre des informations utiles au projet scolaire et éducatif. Le professeur des écoles ou le professeur principal joue un rôle important dans le lien entre la famille, l’équipe enseignante, et les acteurs médico-sociaux. Il accompagne l'enfant dans sa scolarisation et participe aux réunions de l’équipe de suivi de scolarisation [10] [12].
Cadre réglementaire scolaire
Les dispositifs scolaires comme le PPRE, le PAI, et le PAP sont mis en place par l’Éducation nationale pour faciliter la scolarisation des élèves sans nécessiter une décision de la MDPH. Le PPS, quant à lui, est un document contractuel élaboré par la CDAPH/MDPH définissant les modalités de scolarisation d'un élève en situation de handicap. Ces dispositifs permettent de répondre aux besoins éducatifs particuliers des élèves et de mettre en place des aménagements pédagogiques adaptés [2] [3] [11] [KG-5] [KG-7] [KG-8].
Ressources liées
Pour faciliter la scolarité des élèves à besoins éducatifs particuliers, plusieurs ressources sont disponibles. Les pôles d’appui à la scolarisation (PAS) offrent une réponse de premier niveau, pédagogique, éducative ou médico-sociale. Les réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté (RASED) peuvent également être sollicités pour des interventions spécifiques. Enfin, les enseignants et les professionnels de l'Éducation nationale jouent un rôle clé dans l'accompagnement et le suivi des élèves [1] [4] [9] [10].
Les sources disponibles ne précisent pas les autres dispositifs scolaires applicables.