Assurance maladie (CPAM)

En bref

• Couverture : departmental

Cadre clinique

La Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) joue un rôle central dans la prise en charge des soins liés aux troubles du neurodéveloppement. Elle finance notamment les interventions précoces via les plateformes de coordination et d'orientation (PCO), qui rémunèrent les professionnels non conventionnés pendant 12 mois, renouvelables une fois ^[4]. Les soins dispensés dans les Centres d'Action Médico-Sociale Précoce (CAMSP) sont également pris en charge par l'Assurance maladie ^[9]. En cas d'affection de longue durée (ALD), la CPAM assure une prise en charge à 100% des soins liés à cette affection ^[KG-2].

Repères épidémiologiques

Les sources disponibles ne précisent pas les prévalences des troubles du neurodéveloppement couverts par la CPAM.

Diagnostic et évaluation

Le diagnostic et l'évaluation des troubles du neurodéveloppement impliquent souvent une pluralité de professionnels. Les psychologues et les pédopsychiatres jouent un rôle clé dans l'évaluation psychologique et le repérage des troubles ^{[1] [KG-6] [KG-9]}. Les orthophonistes, bien que leurs actes ne soient pas pris en charge par l'Assurance maladie en libéral, sont souvent sollicités pour des bilans et des interventions précoces ^{[1] [KG-7]}. Les psychomotriciens, dont les soins ne sont pas remboursés par la Sécurité Sociale, peuvent nevertheless être financés au cas par cas sur demande spécifique à la CPAM ^{[6] [KG-11]}.

Interventions recommandées

Les interventions recommandées pour les troubles du neurodéveloppement incluent des soins pluridisciplinaires. Les kinésithérapeutes, dont les actes sont remboursés par l'Assurance maladie sur prescription médicale, interviennent pour des soins de rééducation orthopédique et motrice ^{[12] [KG-8]}. Les ergothérapeutes, bien que leurs actes ne soient pas remboursés en libéral, peuvent être financés via la Maison Départementale des Personnes Handicapées (MDPH) ou dans des structures comme les CAMSP ^{[9] [KG-14]}. Les pédopsychiatres et les neuropédiatres peuvent prescrire des soins paramédicaux et soutenir les familles dans la recherche d'aides auprès de la MDPH ^{[10] [KG-9] [KG-12]}.

Cadre légal et droits

La CPAM prend en charge les soins dispensés dans les hôpitaux de jour, qui sont généralement rattachés à un établissement public de santé mentale ^[4]. Les centres médico-psychologiques (CMP) et les centres médico-psycho-pédagogiques (CMPP) offrent des consultations médico-psychologiques et sociales prises en charge par l'Assurance maladie ^{[5] [KG-15]}. Les parents peuvent également bénéficier d'une allocation journalière de présence parentale (AJPP) en cas de besoin de présence auprès de leur enfant ^[KG-3]. Les interventions des professionnels libéraux peuvent être financées exceptionnellement par la CPAM, notamment sur demande spécifique pour les soins psychomoteurs ^[6].