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Parcours orientation MDPH enfant

Parcours administratif pour le dépôt et l'instruction d'une demande MDPH pour un enfant : du dossier initial (AEEH, AESH, ULIS) à la notification CDAPH, en passant par l'évaluation de l'équipe pluridisciplinaire (EPE).

⚠ Mode extraits bruts. La synthèse rédigée n'a pas pu être validée pour cette entité (validation failed (score 0.81 < 0.85): 5/14 entités nommées absentes des sources : Maison Départementale, Enfant Handicap, Vie Scolaire Individualis, Unités Localisées, Inclusion Scolaire). Les passages des sources sont affichés tels quels.

Parcours orientation MDPH enfant

En bref

tes ; ‒ de prévenir les risques de rupture de parcours en anticipant et organisant les transitions à tout âge et notamment à l’âge adulte. Troubles du neurodéveloppement - Repérage et orientation des enfants à risque ► Plateforme de coordination et d’orientation et dans le cadre du parcours de bilan et d’intervention précoce pour les… ans les démarches nécessaires à l’orientation de l’enfant/adolescent (constitution des dossiers de demande auprès de la MDPH par exemple).

HAS TSA 2025 — HAS (2026)

tes ; ‒ de prévenir les risques de rupture de parcours en anticipant et organisant les transitions à tout âge et notamment à l’âge adulte.

Modalités de scolarisation sur notification MDPH Le PPS, destiné aux élèves en situation de handicap, est élaboré avec la MDPH et est opposable à l’Éducation nationale. La scolarisation d’un enfant ou adolescent autiste peut nécessiter une notification de la MDPH : ULIS, autorégulation à l’école ; aide humaine : AESH ; établissements et services : UEEA, UEMA, SESSAD, pôles de compétences et de prestations externalisées (PCPE) ; institut médico-éducatif (IME), unité d’enseignement (UE) et unité d’enseignement externalisée (UEE) (cf. Figure 1Erreur ! Source du renvoi introuvable.). Il est recommandé de :

HAS • Trouble du spectre de l’autisme : interventions et parcours de vie du nourrisson, de l’enfant et de l’adolescent • janvier 2026 38 — p.38

HAS TND Argumentaire 2020 — HAS (2020)

Troubles du neurodéveloppement - Repérage et orientation des enfants à risque

► Plateforme de coordination et d’orientation et dans le cadre du parcours de bilan et d’intervention précoce pour les enfants avec des troubles du neurodéveloppement Une circulaire annonce fin 2018 la création en France de plateformes d’orientation et de coordination dans le cadre du parcours de bilan et d’intervention précoce pour les enfants avec des troubles du neurodéveloppement (12). Cette circulaire précise notamment les points suivants : « Le parcours proposé à la famille devra, à chaque étape, respecter les souhaits exprimés par celle- ci et ne devra pas aboutir à imposer l’accueil de l’enfant dans une structure ou par un professionnel libéral sans son acceptation. La structure porteuse de la plateforme est un établissement ou service sanitaire ou médico-social. La plateforme se charge d’organiser trois fonctions : • l’appui aux professionnels de la 1re ligne ; • l’accompagnement et les interventions pluridisciplinaires auprès des enfants et des familles dans le parcours diagnostique au travers notamment d’un conventionnement avec les structures de ligne 2 du territoire ; • la coordination des professionnels de santé libéraux ayant contractualisé avec elle et l’accompagnement de la famille dans le parcours mobilisant ces professionnels. Des unités d’intervention très précoces (SESSAD précoces, unités dites de « Denver ») peuvent accueillir très rapidement des enfants ayant bénéficié du parcours de bilan et d’intervention précoce. Dans ce cas, la plateforme devra se mettre en contact avec la MDPH pour que l’enfant obtienne une orientation vers ces structures avant même la fin du parcours qu’elle coordonne. À titre dérogatoire, en cas de délai pour finaliser l’orientation MDPH incompatible avec la nécessité d’accompagnement de l’enfant, le directeur du SESSAD précoce pourra décider de l’admission de l’enfant. Il en informera immédiatement la commission des droits et de l’autonomie des personnes handicapées (CDAPH) qui fera connaître dans les meilleurs délais sa décision d’orientation. ► Ces plateformes [auront] à s’articuler avec la première ligne de professionnels intervenant en direction des plus jeunes, en particulier les services de Pmi et de protection de l’enfance. » 3e ligne La 3e ligne de recours aux soins dans le cadre du spectre de l’autisme est constituée des professionnels exerçant en centre ressources autisme ou en centre hospitalier pour des avis médicaux spécialisés complémentaires, notamment en neuropédiatrie, génétique clinique et imagerie médicale (25). Pour les troubles des apprentissages, il comprend les CHU et les centres de référence (27). — p.125

HAS Autisme 2012 — HAS_ANESM (2012)

ans les démarches nécessaires à l’orientation de l’enfant/adolescent (constitution des dossiers de demande auprès de la MDPH par exemple).

Il est recommandé d’organiser une modalité de participation collective des parents leur permettant, s’ils le souhaitent, d’être à l’initiative d’un questionnement qui leur soit propre sur le fonctionnement général de la structure d’accueil de leur enfant et d’être davantage associés à la vie de celle-ci. En dehors des dispositifs réglementaires (conseil de la vie sociale, commission de relation avec les usagers et de la qualité de la prise en charge), des formes souples peuvent être mises en œuvre : groupes de parents, réunions thématiques, journées portes ouvertes, fêtes, participation à des activités de loisirs, etc.

1.3 Place de la fratrie et de la famille élargie Le handicap d’un enfant/adolescent peut avoir des répercussions sur tous les membres de la famille, en particulier les frères et sœurs, mais aussi sur toutes les personnes susceptibles d’interagir avec lui dans le cercle familial de manière régulière et importante : grands-parents, oncles et tantes, cousins/cousines, amis proches, etc. — p.10

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Sources mobilisées (3)