Centre National d'Enseignement à Distance
Scolarité à distance réglementée, utilisée quand l'enfant ne peut pas être scolarisé en établissement (raison de santé, phobie scolaire, situation particulière). Inscription réglementée jusqu'à 16 ans, sur avis. Peut être couplée à un accompagnement (Apadhe, AESH).
Comprendre le profil
Le Centre National d'Enseignement à Distance (CNED) propose des cursus scolaires adaptés pour les élèves qui ne peuvent pas être scolarisés en établissement traditionnel. Ce dispositif est particulièrement pertinent pour les enfants présentant des troubles du spectre autistique (TSA) ou d'autres situations de handicap, lorsque leur état de santé ou leur condition ne permet pas une scolarisation classique [1].
Adaptations en classe
Les adaptations pédagogiques pour les élèves scolarisés via le CNED peuvent inclure :
- Un matériel pédagogique adapté.
- Un accompagnement par une auxiliaire de vie scolaire individuelle (AESH) si nécessaire [1].
Les élèves peuvent également bénéficier d'un enseignement à domicile avec un soutien pédagogique à domicile par un enseignant rémunéré par le CNED [1].
Accompagnement individualisé
L'accompagnement pédagogique à domicile à l'hôpital ou à l'école (Apadhe) est un dispositif complémentaire qui vise à assurer la continuité des apprentissages pour les élèves dont la scolarité risque d'être interrompue sur une période minimale de 2 semaines consécutives ou 3 semaines discontinues [2]. Ce dispositif peut être sollicité par le directeur d'école, le chef d'établissement scolaire, la famille, ou toute autre personne concernée par la scolarité et la santé de l'élève [2].
Travail avec la famille
Les parents jouent un rôle crucial dans le suivi de la scolarité à distance. Ils peuvent être en contact avec l'école et les enseignants pour assurer la continuité des apprentissages. Les sources disponibles ne précisent pas les dispositifs scolaires applicables en complément du CNED [1] [2].
Cadre réglementaire scolaire
Le CNED s'inscrit dans le cadre de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées. Cette loi garantit à tout enfant en situation de handicap le droit à une inscription dans l'école ou dans le collège ou lycée le plus proche de son domicile [1].
Le décret n° 2009-378 et l'arrêté du 2 avril 2009 complètent cette loi pour permettre une meilleure articulation entre les établissements médico-sociaux et l'Éducation nationale [1].
Ressources liées
Pour les enseignants et les accompagnants, plusieurs ressources sont disponibles :
- Circulaire n° 2017-026 du 14-2-2017 : Circulaire relative à la formation professionnelle spécialisée et au certificat d'aptitude professionnelle aux pratiques de l'éducation inclusive (Cappei).
- Circulaire du 3-8-2020 (NOR : MENE2020703C) : Accompagnement pédagogique à domicile à l'hôpital ou à l'École (Apadhe).
- Ministère de l'Éducation nationale : La santé des élèves : Élèves malades : l'École à l'hôpital ou à domicile.
- Cned (Centre nationale de l’enseignement à distance) : Académie en ligne.
- Banques de ressources numériques éducatives (BRNE) : Cycle 3 et 4 (Éduscol).
- Prim à bord : Portail de l’Éducation nationale pour le 1er degré.
- Éduscol : apprendre avec le jeu numérique.
- Sites disciplinaires de l’Éducation nationale.
- Visioconférences pour des élèves hospitalisés.
- Observatoire des ressources numériques adaptées (Orna) : Ressources numériques utilisables par des professeurs, spécialisés ou non, confrontés à la scolarisation d'élèves en situation de handicap.
- Site de l’Unité d’enseignement de l’hôpital de Nantes.
- Le « Cybercollèges 42 ».
- Projet « Robot lycéen ».
- Réseau des CHU : l’exemple de l’Unité d’enseignement au CHU de Montpellier.
Ces ressources peuvent être utilisées pour enrichir les pratiques pédagogiques et assurer un accompagnement de qualité aux élèves scolarisés via le CNED.